Marque expirée - Marque en non vigueur
M
Numéro de dépôt :
1575720
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2020
Présentation de la marque M
Déposée le 9 février 1990 par MAURIN ROBERT et RAVARINO Epouse MAURIN Marie-Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M est expirée depuis le 9 février 2020.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2000 n°2162168 - Publication au BOPI 2000-01-11
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2010 n°2428586 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-21